De Noysit Immobilier
Présentation de la marque De Noysit Immobilier
Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur tony moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De Noysit Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque De Noysit Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Noysit Immobilier est expirée depuis le 29 mai 2023.
tony moulin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38